Conditions générales de vente
1.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après : « Conditions générales ») s’appliquent à tout achat de produits ou de services effectué sur le site Internet atelierm12.ch (ci-après : « le Site »), exploité par atelier M12 - Michaël Martins (ci-après : « atelier M12 »), Route de Grallard 15b, 1867 Ollon, Suisse.
1.2. Les offres de produits et services en ligne sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks de matériaux disponibles. Les images des produits sur le Site sont fournies à titre d’illustration et ne sont pas contractuelles. Les informations dans les catalogues et notices sont données à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
1.3. atelier M12 se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. La version en vigueur au moment de la commande est applicable.
2.1. Les produits et prix publiés sur le site constituent une offre. Toutefois, cette offre est soumise à la condition que la matière première soit disponible et que les prix ne comportent pas d’erreurs.
2.2. Le contrat est conclu dès que le client passe commande et que atelier M12 envoie un e-mail de confirmation de commande. Cet e-mail confirme la réception de la commande, mais ne garantit pas la disponibilité ou la livraison immédiate des produits.
2.3. atelier M12 se réserve le droit de refuser une commande pour des raisons légitimes, notamment en cas de non-respect des présentes conditions ou de suspicion de fraude.
2.4. En cas de hausse de prix significative des matériaux après la passation de la commande, mais avant l'envoi de la confirmation de commande, atelier M12 se réserve le droit d'informer le client dece changement. Si le client n'accepte pas le nouveau prix, il pourra annuler la commande sans frais, et tout montant déjà payé lui sera remboursé intégralement.
3.1. Les prix sont exprimés en francs suisses (CHF) et incluent la TVA et la taxe anticipée de recyclage (TAR). Les frais de traitement et d’expédition sont facturés en sus et sont indiqués distinctement lors du processus de commande.
3.2. atelier M12 accepte les paiements via MasterCard, Visa, Twint et virement bancaire. Toutes les transactions sont sécurisées via une plateforme de paiement.
3.3. Le prix facturé est celui indiqué dans la confirmation de commande. La carte de crédit est débitée au moment de la commande.
3.4. Pour les paiements par virement bancaire, la commande est validée uniquement après réception du paiement intégral sur le compte bancaire d'atelier M12.
3.5. En cas d'annulation d'une commande par le client après sa confirmation, tous les frais déjà engagés par atelier M12 pour la fabrication, la personnalisation ou la préparation de la commande sont dus par le client. Ces frais incluent notamment les coûts des matériaux, la main-d'œuvre et toute autre dépense liée au traitement de la commande jusqu'à l'annulation. Le montant dû seracalculé et communiqué au client dans les plus brefs délais.
4.1. Les délais de livraison indiqués sont estimatifs et commencent à partir de la confirmation de commande. atelier M12 vous communiquera une estimation du délai de livraison lors de cette confirmation. La date exacte de livraison vous sera transmise quelques jours avant l’expédition. atelier M12 s’efforce de respecter les délais estimés, mais décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances imprévues ou à des tiers.
4.2. Si plusieurs produits sont commandés avec des délais de livraison différents, atelier M12 peut regrouper la livraison, sauf demande contraire du client.
4.3. Le client doit vérifier les produits à la réception et signaler tout défaut ou non-conformité à atelier M12 dans un délai de 7 jours.
4.4. Les frais de livraison sont calculés sous forme de forfait en fonction du poids de l'article et sont facturés en sus.
4.5. Pour les articles volumineux ou dépassant un certain poids nécessitant l’utilisation d’un transporteur, un tarif est établi en fonction du poids de l’article et de la distance à parcourir, calculée en kilomètres à partir du site de production.
4.6 Le client a également la possibilité de venir retirer l'article directement sur le site de production. Dans ce cas, l'article est remis au client contre signature, avant chargement. atelier M12 ne pourra être tenu responsable des dommages survenant après la remise de l'article et la signature du client.
4.7 Le service de montage inclus dans le forfait de livraison couvre uniquement l’assemblage du meuble. Toute fixation murale est exclue de cette prestation. Si le client souhaite une fixation murale, une solution adaptée pourra être proposée sur demande.
4.8 Le service d’évacuation inclus dans le forfait de livraison se limite aux protections utilisées pour le transport et la livraison de votre commande. L’évacuation d’ancien mobilier n’est pas incluse, mais nous pouvons vous proposer une solution adaptée sur demande.
5.1. Tous les articles vendus par atelier M12 sont fabriqués sur commande ou personnalisés selon les spécifications du client. En raison de la nature unique de ces produits, ils ne peuvent ni être repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré ou de non-conformité à la commande.
5.2. En cas de retour concernant un défaut avéré ou une non-conformité à la commande, les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour seront pris en charge par atelier M12, sous réserve de la confirmation du défaut ou de la non-conformité par notre service après-vente.
5.3. Toute réclamation concernant un produit défectueux doit être faite par e-mail à [email protected]. En cas de retour de marchandise, le remboursement est effectué selon le mode de paiement utilisé lors de l'achat, après vérification du produit.
6.1. atelier M12 offre une garantie de 12 ans sur tous les produits à compter de la date de livraison.
Qu’est-ce la garantie ne couvre pas?
L’usure normale : marques de coupe, rayures ou tout dommage causé par une utilisation inappropriée, un accident ou un choc. Les dommages et décolorations liés à un manque d’entretien ou à un entretien non conforme à nos recommandations.Les produits mal stockés, assemblés ou utilisés de manière inappropriée, modifiés ou exposés à des conditions inadéquates, comme de fortes variations de température, la lumière directe du soleil ou un environnement inadapté (ex. extérieur, salle de bain). Pour les produits de remplacement obtenus via la garantie, celle-ci prend fin à réception du nouveau produit. Celui-ci reste toutefois couvert par le droit général de réclamation, conformément à la loi sur la vente.
Le bois étant une matière naturelle, des variations de couleur, de texture, de veinage, ainsi que la présence de nœuds ou de petites fissures sont inhérentes au matériau et ne constituent pas un défaut. Des petites fissures ou légères déformations du bois sont tout à fait normales : elles résultent du processus naturel de séchage du bois, qui continue une fois le mobilier installé chez vous. De plus, le bois est une matière hygroscopique, c'est-à-dire qu'il réagit à l'humidité de son environnement. Il est essentiel de maintenir le mobilier en bois dans un environnement avec un taux d'humidité adapté (idéalement entre 40 % et 60 %) pour éviter tout risque de déformation ou de fissuration excessive. atelier M12 ne pourra être tenu responsable de tout dommage causé par un environnement inadapté.
La pierre, le marbre et toute autre matière similaire sont des matériaux naturels, extraits en grands blocs puis découpés en pièces plus petites pour être façonnés en meubles. Chaque plateau est unique, avec ses variations de teintes et de motifs, ce qui fait tout son charme. Ce caractère distinctif n’est pas un défaut, mais une qualité qui rend chaque pièce singulière, à votre image. Avant toute livraison, nous inspectons minutieusement chaque meuble pour garantir sa qualité et sa stabilité conformément à nos exigences.
Les bouloches sur les textiles sont tout à fait normales. Ce phénomène naturel résulte des frottements et est similaire à celui observé sur un pull. Il survient essentiellement en début d’utilisation, le temps que les fibres en excès se détachent.
6.2. En cas de défaut avéré, atelier M12 se réserve le droit de réparer ou de remplacer le produit. La réparation ou le remplacement n’entraîne pas une prolongation de la durée de garantie.
Le non-respect par le client de l’une de ses obligations, notamment le paiement, peut entraîner l’exigibilité immédiate des sommes dues et la suspension ou la résiliation des commandes en cours.
8.1. Le présent contrat est régi par le droit suisse.
8.2. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du canton de Vaud, siège de atelier M12.
9.1. Le site Internet atelierm12.ch et tous ses contenus (designs, images, textes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive d’atelier M12 ou de ses partenaires. Toute utilisation non autorisée de ces contenus est interdite sans l'accord écrit préalable de atelier M12.
Basée sur l’ordonnance du Conseil fédéral sur la déclaration concernant le bois et les produits en bois du 4 juin 2010, complétée par l’ordonnance du DEFR du 7 juin 2010
Provenance de nos bois:
Frêne : Suisse, Allemagne, Autriche, France
Chêne : Suisse
Hêtre : Suisse, Allemagne, Autriche
Sapin : Suisse, Autriche
Sous www.declaration-du-bois.ch, vous trouverez les noms scientifiques des espèces de bois.
Pour toute question ou assistance, nous contacter par e-mail à [email protected].